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Lexique Assurances


ACCESSOIRES 

Pièce, incluse ou non au catalogue constructeur, fixé sur le véhicule, ne représente pas un élément indispensable au fonctionnement de ce dernier et n’entraîne aucune modification de structure. 

ACCIDENT 

Evénement imprévu, ne pet être évité et inconscient, dont résulte la rentré en vigueur des garanties incluse dans le contrat. 

ASSURÉ ASSURANCE AUTOMOBILE

Le souscripteur et/ou le propriétaire du véhicule assuré ou personne tierce pouvant avec leur autorisation conduire ou garder le véhicule.. 

ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT 

L’émission, la dispersion, le rejet ou le dépôt de toute substance solide, liquide ou gazeuse diffusée par l’atmosphère, le sol ou les eaux,

La production d’odeurs, bruits, vibrations, ondes, radiations, rayonnements ou variations de température excédant la mesure des obligations de voisinage. 

L’atteinte à l’environnement est dite « accidentelle » lorsqu’un événement soudain et imprévu l’a provoquée et qu’elle ne se réalise pas de façon lente, graduelle, progressive ou chronique. 

AVENANT 

action dont résulte un changement sur le contrat.

AVIS D’ÉCHÉANCE OU APPEL DE COTISATION 

Document indiquant le montant est la date de paiement des primes d’assurances. 

CONDUCTEUR AUTORISÉ 

Personne conduisant un véhicule assuré avec l’autorisation du souscripteur et/ou conducteur. 

COTISATION 

somme correspondante à la prime versée 

DÉCHÉANCE 

Sanction correspondant à la nullité du contrat.